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“Excellent”, 150 avis

Découvrez les clés de répartition actuelles de Corum XL

Publié par Jonathan Dhiver le 25 nov. 2019 Mis Ă  jour le 29 janv. 2024 4 min. de lecture
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Comme d’autres SCPI, la SCPI Corum XL est Ă©galement accessible en dĂ©membrement. Un investissement oĂč la part de SCPI est divisĂ©e entre deux Ă©pargnants. Ce dĂ©membrement se fait suivant une clĂ© de rĂ©partition dĂ©terminant la valeur de la nue-propriĂ©tĂ© et de l’usufruit.

Les clĂ©s de rĂ©partition actuelles de Corum XL

Lancée en 2017, Corum XL est une SCPI de rendement gérée par la société de gestion de patrimoine immobilier Corum AM. Société civile de placement immobilier à capital variable, elle est spécialisée dans l'immobilier diversifié et détient un patrimoine immobilier entiÚrement situé à l'étranger.

Cette SCPI permet aux Ă©pargnants d’investir en fonction de leur capacitĂ© d’épargne. L’épargnant peut souscrire Ă  la SCPI Corum XL avec un montant de souscription de 195 € (tout frais inclus). A noter que cette SCPI diversifiĂ©e est accessible en dĂ©membrement, un mĂ©canisme d’investissement basĂ© sur la division de la part de SCPI en pleine-propriĂ©tĂ© en deux droits : la nue-propriĂ©tĂ© et l’usufruit.

Durée

Nue-propriété (en %)

Usufruit (en %)

3 ans

86,00%

14,00%

4 ans

83,00%

17,00%

5 ans

79,00%

21,00%

6 ans

77,00%

23,00%

7 ans

74,00%

26,00%

8 ans

72,00%

28,00%

9 ans

70,00%

30,00%

10 ans

68,00%

32,00%

11 ans

66,00%

34,00%

12 ans

64,00%

36,00%

13 ans

63,00%

37,00%

14 ans

62,00%

38,00%

15 ans

61,00%

39,00%

16 ans

60,00%

40,00%

17 ans

59,00%

41,00%

18 ans

58,00%

42,00%

19 ans

57,00%

43,00%

20 ans

56,00%

44,00%

Qu'est-ce que le démembrement avec les SCPI ?

L’acquisition des parts de SCPI peut se faire en pleine propriété ou en démembrement. Dans le cas d’un démembrement en SCPI, le démembrement porte sur les parts de la SCPI et non sur l’immeuble. Les parts de la SCPI sont démembrées soit dès l’origine (démembrement ab initio), soit par la société de gestion sur le marché secondaire (démembrement per translationem). Voir annexe p.36. Lors de l’acquisition de parts de SCPI en démembrement, la pleine propriété des parts de SCPI pourra alors être répartie temporairement entre :

â–Ș Le nu-propriétaire : il est propriétaire (droit perpétuel) des parts de SCPI pendant la durée du démembrement, sans en percevoir les revenus (ou dividendes trimestriels). Le nu-propriétaire est propriétaire des revenus futurs.

â–Ș L’usufruitier : il dispose d’un droit réel temporaire sur le bien pendant la période du démembrement. C’est lui qui percevra les dividendes trimestriels ou mensuels. L’usufruitier est bénéficiaire des revenus immédiats attachés aux parts de SCPI. Il a le droit de jouir des choses dont un autre, le nu-propriétaire, à la propriété (article 578 du Code Civil).

demembrement

Les avantages à détenir la nue-propriété

Un prix de part en nue-propriété lors de l’acquisition représente entre 55 % et 90 % environ de la valeur en pleine-propriété (en fonction de la durée du démembrement). Ceci s’explique par le partage des valeurs entre l’usufruitier et le nu-propriétaire,

Pas de fiscalité pendant la période de démembrement : le nu-propriétaire ne perçoit pas de dividendes pendant la période de démembrement, il n’a dès lors aucun revenu foncier à déclarer.

Récupération automatique de la pleine propriété sans frais, ni fiscalité.

Un avantage lié à l’assiette de l’IFI* : la nue-propriété n’entre pas dans la valeur imposable à l’IFI. Les biens et droits grevés d’un usufruit sont compris pour leur valeur en pleine propriété dans le patrimoine de l’usufruitier (Art. 885 G du CGI**). Le nu-propriétaire n’est donc pas imposable pendant la durée du démembrement. Le choix d’un investissement en nue-propriété ne doit pas être guidé par un unique objectif de réduction de l’assiette IFI.

*IFI : ImpĂŽt sur la Fortune ImmobiliĂšre

Les avantages d’investir en usufruit

â–Ș Bénéficier de dividendes : le principal avantage pour l’usufruitier est de bénéficier de dividendes réguliers importants au regard du capital investi. Ainsi, l’usufruitier est imposable sur la totalité des revenus encaissés.

â–Ș Déduire de ses revenus son déficit foncier : si l’usufruitier dispose d’un déficit foncier préexistant, celui-ci pourra venir en déduction des revenus distribués par les parts de SCPI, ce qui contribuera à alléger le poids de la fiscalité.

â–Ș Amortissement de l’usufruit : il est possible pour l’usufruitier personne morale, exerçant une activité commerciale et soumise à l’impôt sur les sociétés, d’amortir son investissement en usufruit.

Sources : Corum AM et Guide du dĂ©membrement en SCPI

MeilleureSCPI.com vous recommande : 


Les points importants pour la SCPI Corum XL
Type de support SCPI Société Civile de Placement
Immobilier
CatĂ©gorie DiversifiĂ©e SCPI de rendement Minimum de souscription 1 part 195.00 €
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Scpi de rendement Scpi usufruit Nue-propriété Epargne Démembrement temporaire Clés de démembrement

À propos de l’auteur

Jonathan Dhiver

Jonathan Dhiver

J'ai fondé MeilleureSCPI.com, Meilleur-GF.com, Meilleur-GFV.com, et Epargne-Mensuelle.com. J'adore tout ce qui touche à l'épargne, l'éducation financiÚre, et la fixation d'objectifs. Je pense qu'une des clés est de mettre de l'argent de cÎté dÚs le début du mois. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à me contacter (via le formulaire de contact) !

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